(nom)

La montagne en liberté

Mentions légales

Editeur / propriétaire :

Nom de la structure : FOYER CULTUREL SAINT LOUP SUR SEMOUSE

SIREN : 778533497

Adresse postale : 15 rue Marcel Peltier – 70800 St Loup Sur Semouse

Tél. : 06 04 41 16 58

Mail : skiclubsaintloup@gmail.com

Numéro immatriculation RCS : 

Numéro TVA intracommunautaire : FR68778533497

Directeur de la publication : José Dos Santos

 

Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775

 

Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de Ski Club de Saint Loup Sur Semouse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de Ski Club de Saint Loup Sur Semouse.

 

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Ski Club de Saint Loup Sur Semouse.

 

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint Loup Sur Semouse.